1. Éditeur du site
Le site casssaintemarie.com est édité par :
- Raison sociale : CASS Sainte Marie SARL
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Siège social : 237 rue de l’Hôpital, Fouda, Yaoundé, Cameroun
- Immatriculation (RCCM / SIRET) : 138/2024/L/SG/MINSANTE/DRSP-C/DS MVOG-ADA
- Numéro d'identifiant fiscal (NIU) : P067817635569Z
- Autorisation d'exercice / agrément sanitaire : n°138/2024/L/SG/MINSANTE/DRSP-C/DS MVOG-ADA
- Téléphone : +237 651 08 80 38
- Email : contact@casssaintemarie.com
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : Dr BONONG NOHO Stanislas, fondateur de l’institut. Il est responsable du contenu éditorial publié sur le site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par LWS, Fouda, Yaoundé, Cameroun, +237 651 08 80 38.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — structure, textes, identité visuelle, logo, photographies, illustrations et code — est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
Crédits photographiques : CASS Sainte Marie. Conception et réalisation : CASS Sainte Marie.
5. Nature des informations publiées
Les informations de santé diffusées sur ce site ont une vocation générale d'information et de prévention. Elles ne remplacent en aucun cas une consultation, un diagnostic ou une prescription établis par un professionnel de santé.
En cas d'urgence vitale, contactez immédiatement les services d'urgence appropriés de votre région.
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans garantie d'exhaustivité. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité temporaire du site, d'erreur matérielle, ou d'usage fait des informations par un visiteur.
Les liens éventuels vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les conditions d'utilisation des services sont précisées dans les conditions générales.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit camerounais. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Yaoundé.